Conditions générales de vente
Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits proposés par Manon Boulic (MBC Soléa), entrepreneuse individuelle, SIRET 10700077000019, via le site mbcsolea.fr. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Article 2 — Produits
Le site propose des affiches illustrées inspirées de la Bretagne, disponibles en plusieurs formats (18 × 13 cm, A4, 30 × 40 cm, 40 × 60 cm, 60 × 80 cm), ainsi que des illustrations personnalisées réalisées sur mesure à la demande du client.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande et s'ajoutent au prix des produits.
Article 4 — Commande et paiement
Les commandes se passent directement sur le site. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, via la plateforme sécurisée Stripe. La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement.
Article 5 — Livraison
Les commandes sont expédiées sous 4 à 5 jours ouvrés, par Mondial Relay en point relais ou à domicile, selon le choix du client au moment de la commande. Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif.
Article 6 — Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux illustrations personnalisées, réalisées sur mesure selon les demandes du client, qui ne peuvent être ni reprises ni revendues.
Article 7 — Retours et remboursements
En cas de produit endommagé à la livraison ou d'erreur de la part de MBC Soléa, contactez Mbc.solea@gmail.com pour convenir d'un échange ou d'un remboursement.
Article 8 — Responsabilité
MBC Soléa ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur, ni des dommages liés à une mauvaise utilisation des produits.
Article 9 — Litiges
En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité MBC Soléa par email afin de trouver une solution amiable. À défaut d'accord, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents.
Article 10 — Cartes cadeaux et codes promo
La carte cadeau MBC Soléa est un produit numérique envoyé par email après le paiement. Elle est valable 12 mois à compter de son achat, sur l'ensemble des produits du site, et peut être utilisée en une ou plusieurs fois : le solde restant est conservé jusqu'à sa date de fin de validité. Elle ne peut être ni échangée contre des espèces, ni remboursée, ni servir à acheter une autre carte cadeau. Le paiement par carte bancaire impose un minimum de 0,50 € par commande : ce montant reste à régler par carte même si le solde de la carte cadeau est suffisant.
Les codes promotionnels s'appliquent aux articles (hors cartes cadeaux et hors frais de livraison), selon les conditions indiquées lors de leur diffusion (durée, montant minimum, nombre d'utilisations). Un seul code promotionnel et une seule carte cadeau peuvent être utilisés par commande.